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Brevet européen · EP3167870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167870
- Numéro de demande
- EP15194821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 3/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
Huysmans, Tom
9100 Sint-Niklaas, BE
Dierckx, Tarryn
2100 Deurne, BE
Vanquickenborne, Stefaan Jaak
2820 Rijmenam, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.