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Brevet européen · EP3167900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3167900
Numéro de demande
EP16184627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2007
Publié
17 mai 2017
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/295 (2006.01)
C07K 14/315 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
G01N 33/569 (2006.01)
A61K 39/09 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
Priorité
US 786936 P 29.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  3. 20 févr. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Merial Limited, 3239 Satellite Boulevard, Duluth, GA 30096, Etats-Unis d'Amérique → Merial, Inc., 3239 Satellite Boulevard, Bldg. 500, Duluth, GA 30096, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  4. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

MINKE, Jules Maarten

69960 Corbas, FR

Audonnet, Jean-Christophe Francis

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.