REINIGUNGSMODUL
Brevet européen · EP3167948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167948
- Numéro de demande
- EP16192585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 45/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 2602014 07.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 4 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 29 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
9900 Lienz, AT
9900 Lienz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.