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Brevet européen · EP3167952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3167952
Numéro de demande
EP15818613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
11 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B01D 61/36 (2006.01)
B01D 63/02 (2006.01)
B01D 69/02 (2006.01)
B01D 69/08 (2006.01)
B01D 71/26 (2006.01)
B01D 71/34 (2006.01)
B01D 71/36 (2006.01)
B01D 71/68 (2006.01)
Priorité
JP 2014142543 10.07.2014
JP 2015094364 01.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/069807 09.07.2015
Publication PCT
WO2016/006670 14.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Inventeur

ARAI, Hiroyuki

Tokyo 101-8101, JP

NAGATA, Kazuto

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.