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Brevet européen · EP3167952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167952
- Numéro de demande
- EP15818613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B01D 61/36 (2006.01)B01D 63/02 (2006.01)B01D 69/02 (2006.01)B01D 69/08 (2006.01)B01D 71/26 (2006.01)B01D 71/34 (2006.01)B01D 71/36 (2006.01)B01D 71/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014142543 10.07.2014JP 2015094364 01.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/069807 09.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/006670 14.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
ARAI, Hiroyuki
Tokyo 101-8101, JP
NAGATA, Kazuto
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.