POLIERFOLIE

Brevet européen · EP3168002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168002
Numéro de demande
EP15819449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
23 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 11/00 (2006.01)
B24B 19/00 (2006.01)
B24D 3/28 (2006.01)
G02B 6/25 (2006.01)
Priorité
JP 2014140073 07.07.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/068488 26.06.2015
Publication PCT
WO2016/006476 14.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

TAURA Toshikazu

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

SAITO Kazuo

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.