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Brevet européen · EP3168378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168378
Numéro de demande
EP16197978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2016
Publié
17 mai 2017
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 9/08 (2006.01)
E03D 11/08 (2006.01)
E03D 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2015221915 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

Toto Ltd.

1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

KITAMURA, Masaki

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KASHIRAJIMA, Shu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

MIZOGUCHI, Kazuyoshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

YAMAKAWA, Satoshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.