KOMBINIERTES DICHT- UND DÄMMSYSTEM

Brevet européen · EP3168403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168403
Numéro de demande
EP15003348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 1/62 (2006.01)
Priorité
DE 102015108708 02.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 28.03.2020

  6. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Seidl, Thomas

92361 Berngau, DE

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

Seidl, Thomas

92361 Berngau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.