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Brevet européen · EP3168414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168414
Numéro de demande
EP16197657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2016
Publié
17 mai 2017
Délivré
30 juin 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 21/00 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
F24F 1/12 (2011.01)
Priorité
JP 2015221594 11.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Fujitsu General Limited

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

MOROZUMI, Naoya

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA, 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.