GETRIEBE UND VERWENDUNG EINES GETRIEBES

Brevet européen · EP3168497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168497
Numéro de demande
EP16198498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
17 mai 2017
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/06 (2006.01)
F16H 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015119584 12.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

WITTENSTEIN SE

Walter-Wittenstein-Straße 1, 97999 Igersheim, DE

Inventeur

Schmidt, Michael

97234 Reichenberg, DE

Schreiber, Heiko

02692 Doberschau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.