MOUVEMENT D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP3168693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168693
Numéro de demande
EP15194279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
7 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
G04B 33/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 20 déc. 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.