MOUVEMENT D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP3168693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3168693
- Numéro de demande
- EP15194279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 1/16 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/08 (2006.01)G04B 33/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
BONNARDIN, Mathieu
25500 Morteau, FR
FORESTIER-KASAPI, Carole
2300 La Chaux-de-Fonds
GUERLESQUIN, Gaël
2052 Fontainemelon
MENSAH, Vignikin
2300 La Chaux-de-Fonds
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.