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Brevet européen · EP3168768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168768
Numéro de demande
EP16198679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
17 mai 2017
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 21/12 (2013.01)
Priorité
GB 201520047 13.11.2015
EP 16175527 21.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 10 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.04.2025

  3. 10 avr. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Towers Watson Limited, Watson House, London Road, Reigate, Surrey RH2 9PQ, Royaume-Uni → Towers Watson Software Limited, Watson House, London Road, Reigate, Surrey RH2 9PQ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 10.04.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  7. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  8. 16 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.10.2020

1 entrée antérieure
  1. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

BEARDALL, Mark

South Nutfield, Surrey RH1 4EF, GB

BRANDMAN, Melvin

Woodford Green, Essex IG8 8RW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.