TABAKPROTEASEGENE
Brevet européen · EP3169149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169149
- Numéro de demande
- EP15738907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C12N 9/10 (2006.01)C12N 9/48 (2006.01)C12N 9/50 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)A24B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 14177715 18.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/066341 16.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009006 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 18 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.01.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.