SYSTÈME D'ASSISTANCE A L'UTILISATION D'UN APPAREIL ÉLECTROMÉNAGER
Brevet européen · EP3169199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169199
- Numéro de demande
- EP15748287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47J 27/08 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)G05B 15/02 (2006.01)G08C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456922 17.07.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051922 10.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009138 21.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Inventeur
ABERBACHE, Belkacem
74150 Rumilly, FR
HOUNI, Karim
69007 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.