ENSEMBLE DE TRAITEMENT À LUMIÈRE PULSÉE
Brevet européen · EP3169262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169262
- Numéro de demande
- EP15738647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456968 18.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/066343 16.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009008 21.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 9 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
SAFRAOUI, Georges
F-91140 Villejust, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.