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Brevet européen · EP3169286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169286
- Numéro de demande
- EP15738106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- GB 201412693 17.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/066278 16.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/008981 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
SMITH, Rory James Maxwell
Crawley West Sussex RH10 9AS, GB
BRAY, Christopher David
Crawley West Sussex RH10 9AS, GB
FRAMPTON, Kim Sarah
Crawley West Sussex RH10 9AS, GB
NEWTON, Mark Andrew
Crawley West Sussex RH10 9AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.