SEITENGITTER MIT GLEICHLAUF
Brevet européen · EP3169295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169295
- Numéro de demande
- EP15749977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61G 7/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014103282 U 16.07.2014
- Demande PCT
- PCT/DE2015/100293 09.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/008475 21.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2018
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
32105 Bad Salzuflen, DE
32049 Herford, DE
32427 Minden, DE
32791 Lage, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.