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Brevet européen · EP3169296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169296
- Numéro de demande
- EP14752770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 12/00 (2006.01)A61G 3/00 (2006.01)B60P 7/08 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462026515 P 18.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/050392 08.08.2014
- Publication PCT
- WO2016/010568 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 4 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 04.01.2019
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
SCHROEDER, Timothy Paul
Wilmington, OH 45177, US
TUREK, Ladislav
Wilmington, OH 45177, US
SMOLAN, Peter
Wilmington, OH 45177, US
WEST, James C.
Wilmington, OH 45177, US
VACULA, Michal
Wilmington, OH 45177, US
CHINN, Robert C.
Wilmington, OH 45177, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.