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Brevet européen · EP3169469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169469
- Numéro de demande
- EP14741550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2014
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 7/00 (2006.01)F23D 14/42 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065026 14.07.2014
- Publication PCT
- WO2016/008506 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
ROUBICEK, Martin
27341 Brandysek, CZ
POLIVKA, Jiri
58381 Chotebor, CZ
PEMBERTON, Gareth
Worcester, Worcestershire WR5 3HQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.