BATEAU MOTEUR A FOILS RETRACTABLES
Brevet européen · EP3169581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169581
- Numéro de demande
- EP15767249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 1/28 (2006.01)B63B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2014/063175 17.07.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/055444 17.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009409 21.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
BOURGEON, Jean-Mathieu
F-56340 Plouhamel, FR
LAGARRIGUE, Jérémie
CH-1372 Bavois
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.