TROCKENZEMENTGEMISCH

Brevet européen · EP3169642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3169642
Numéro de demande
EP15739669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2015
Publié
24 mai 2017
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C04B 28/04 (2006.01)
C04B 28/08 (2006.01)
C04B 7/19 (2006.01)
C04B 40/06 (2006.01)
Priorité
AT 5672014 17.07.2014
AT 102015 08.01.2015
Demande PCT
PCT/IB2015/001017 23.06.2015
Publication PCT
WO2016/009257 21.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  7. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

  8. 6 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Holcim Technology Ltd

Holcim Technology Ltd.

Zürcherstrasse 156, 8645 Rapperswil-Jona

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

HOORNAERT, Thomas

F-75015 Paris, FR

GONICHON, Stephane

F-28630 Le Coudray, FR

VRAU, Delphine

F-60800 Crepy en Valois, FR

MAHOUCHE, Hubert

F-59770 Marly, FR

BAALBAKI, Moussa

CH-5103 Möriken

BABAYAN, David

CH-5032 Aarau Rohr

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.