PROCEDE D'EXTRACTION DES PROTEINES SOLUBLES DE BIOMASSES DE MICROALGUES
Brevet européen · EP3169695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169695
- Numéro de demande
- EP15753722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23J 1/00 (2006.01)C07K 1/14 (2006.01)C07K 1/34 (2006.01)C07K 1/36 (2006.01)C07K 14/405 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456944 18.07.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051940 16.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009145 21.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
PATINIER, Samuel
F-59890 Quesnoy sur Deule, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.