KALTVERARBEITETER WERKZEUGSTAHL
Brevet européen · EP3169821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169821
- Numéro de demande
- EP15821258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 33/02 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)C21D 6/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14177221 16.07.2014
- Demande PCT
- PCT/SE2015/050751 26.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/010469 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.06.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
S-682 91 Filipstad, SE
S-624 42 Tingstade, SE
S-683 40 Uddeholm, SE
S-663 41 Hammarö, SE
S-652 29 Karlstad, SE
S-683 62 Ekshärad, SE
S-655 93 Karlstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.