TEXTURIEREINRICHTUNG

Brevet européen · EP3169834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3169834
Numéro de demande
EP15762720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2015
Publié
24 mai 2017
Délivré
13 juin 2018
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/12 (2006.01)
D02G 1/20 (2006.01)
Priorité
BE 201400565 18.07.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/055482 20.07.2015
Publication PCT
WO2016/009414 21.01.2016
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Inventeur

CORBELLINI, Ermete

I-23013 Cosio Valtellino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.