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Brevet européen · EP3169952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169952
- Numéro de demande
- EP15745314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201414331783 15.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/040133 13.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/010891 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
DUBINA, Paul
Anderson, SC 29624, US
ELLIS, Adam
Anderson, SC 29624, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.