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Brevet européen · EP3170021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3170021
Numéro de demande
EP15822186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2015
Publié
24 mai 2017
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01S 7/62 (2006.01)
G01S 15/89 (2006.01)
Priorité
US 201462024843 P 15.07.2014
US 201462024833 P 15.07.2014
US 201462024823 P 15.07.2014
US 201514604266 23.01.2015
Demande PCT
PCT/US2015/030868 14.05.2015
Publication PCT
WO2016/010619 21.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Garmin Switzerland GmbH

Mühlentalstrasse 2, 8200 Schaffhausen

Inventeur

BROWN, Kevin, A.

Broken Arrow, OK 74014, US

COLEMAN, Aaron, R.

Broken Arrow, OK 74014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.