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Brevet européen · EP3170052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3170052
Numéro de demande
EP14787116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2014
Publié
24 mai 2017
Délivré
26 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04F 5/14 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2014/065456 17.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/071590 08.10.2014
Publication PCT
WO2016/008549 21.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 3 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  6. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Recherche et Développement 1 rue Jaquet-Droz, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BASSET, Guillaume

F-68330 Huningue, FR

LECOMTE, Steve

CH-1233 Bernex

GALLINET, Benjamin

CH-4132 Muttenz

HAESLER, Jacques

CH-1789 Lugnorre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.