BATTERIE LITHIUM-SOUFRE
Brevet européen · EP3170216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3170216
- Numéro de demande
- EP15748294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/16 (2006.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0569 (2010.01)//H01M 4/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456873 17.07.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051942 16.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009147 21.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
LECUYER, Margaud
F-29760 Penmarc'H, FR
DESCHAMPS, Marc
F-29000 Quimper, FR
GAUBICHER, Joël
F-44000 Nantes, FR
LESTRIEZ, Bernard
F-44000 Nantes, FR
GUYOMARD, Dominique
F-44880 Sautron, FR
POIZOT, Philippe
F-44119 Grandchamp-des-Fontaines, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.