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Brevet européen · EP3170421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3170421
Numéro de demande
EP15195671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
24 mai 2017
Délivré
1 avr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/03 (2006.01)
A45C 13/00 (2006.01)
A45C 13/04 (2006.01)
E05D 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

Morszeck, Dieter

50829 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.