KAHNBEINPROTHESE

Brevet européen · EP3170477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3170477
Numéro de demande
EP16198305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2016
Publié
24 mai 2017
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
EP 15195745 22.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  3. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  4. 6 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 19 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  6. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Medartis Holding AG

Hochbergerstrasse 60E, 4057 Basel

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Thieringer, DDr Florian

4056 Basel

Schumacher, Dipl. Ing. Ralf

4411 Seltisberg

Häfeli, Dr Mathias

5607 Hägglingen

Honigmann, Dr Philipp

4410 Liestal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.