SENSORVORRICHTUNG UND EINE SENSORVORRICHTUNG BEINHALTENDES SYSTEM
Brevet européen · EP3170517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3170517
- Numéro de demande
- EP16197475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2016
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015120215 23.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.