MOTORISIERTES BEWÄSSERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3170520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3170520
- Numéro de demande
- EP16199855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2013
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 12174484 29.06.2012EP 12199180 21.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Fredrik
414 64 Göteborg, SE
BERG, Charlotte
436 39 Askim, SE
ANDRÉEN, Erik
417 57 Göteborg, SE
HOLM, Daniel
433 50 Öjersjö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.