BEKLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP3170930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3170930
- Numéro de demande
- EP16197835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2016
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 1/10 (2006.01)D04B 1/24 (2006.01)A41B 9/06 (2006.01)A41C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015119657 13.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
Klein, Michael
95447 Bayreuth, DE
Lucarelli, Vincenzo
59590 Geseke-Ehringhausen, DE
Knall, Dominik
57392 Schmallenberg-Gleidorf, DE
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