STICHSTRUKTUR
Brevet européen · EP3170932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3170932
- Numéro de demande
- EP15822039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D05B 1/10 (2006.01)A41D 27/24 (2006.01)D05B 93/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014145443 15.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/070316 15.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/010091 21.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 10 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.08.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Oyabe-shi Toyama 932-0193, JP
Oyabe-shi Toyama 932-0193, JP
Oyabe-shi Toyama 932-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.