ANKERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3170946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3170946
Numéro de demande
EP16020493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2012
Publié
24 mai 2017
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04B 1/41 (2006.01)
F16B 13/08 (2006.01)
Priorité
GB 201110461 21.06.2011
GB 201208011 08.05.2012
GB 201208962 22.05.2012
Divisionnaire de
EP12728726
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 3 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.05.2018

  6. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

GRIPPLE LIMITED

Gripple Limited

The Old West Gun Works Saville Street East, Sheffield S4 7UQ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Somerfield, Alan

Lincoln, Lincolnshire LN6 8HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.