AUSGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3171041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3171041
Numéro de demande
EP15849000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2015
Publié
24 mai 2017
Délivré
3 juin 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 21/00 (2006.01)
B23Q 3/00 (2006.01)
F16B 19/02 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
F16B 2/16 (2006.01)
F16B 2/18 (2006.01)
F16B 19/10 (2006.01)
F16B 21/16 (2006.01)
Priorité
JP 2014220783 10.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/078283 06.10.2015
Publication PCT
WO2016/056531 14.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

HARUNA, Yosuke

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.