ENTFERNUNGSMESSER

Brevet européen · EP3171201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3171201
Numéro de demande
EP16167907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2012
Publié
24 mai 2017
Délivré
9 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01S 17/10 (2006.01)
G01C 3/08 (2006.01)
G01S 7/484 (2006.01)
G01S 7/486 (2006.01)
Divisionnaire de
EP12158382
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Titulaire

Safran Vectronix AG

Max Schmidheiny-Strasse 202, 9435 Heerbrugg

Inventeur

GIACOTTO, Luca

CH-9434 Au

TINIVELLA, Riccardo

CH-9442 Berneck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.