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Brevet européen · EP3171381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3171381
- Numéro de demande
- EP16199599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2016
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01H 9/52 (2006.01)H01H 1/62 (2006.01)H01H 1/38 (2006.01)
- Priorité
- IN 1183KO2015 20.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 4 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
KOLHAPURE, Viraj
Navi Mumbai, Maharashtra, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.