ANTRIEBSSTEUERSYSTEM
Brevet européen · EP3171501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3171501
- Numéro de demande
- EP16200286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02M 5/45 (2006.01)H02M 5/458 (2006.01)B60W 30/18 (2012.01)H02M 7/797 (2006.01)H02P 27/08 (2006.01)H02P 3/18 (2006.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H02M 1/36 (2007.01)
- Priorité
- DE 102015120271 23.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
PRÜSSMEIER, Uwe
32657 Lemgo, DE
MISCHE, Christian
33699 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.