ARTICLE CHAUSSANT À STRUCTURE AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3171727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3171727
- Numéro de demande
- EP15754257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A43B 17/00 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43C 1/00 (2006.01)A43B 23/08 (2006.01)A43B 7/14 (2006.01)A43B 23/26 (2006.01)A43B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1401667 22.07.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/000139 08.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/012665 28.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
1 entrée antérieure
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
F-74270 Chilly, FR
F-74150 Moye, FR
F-74540 Saint-Sylvestre, FR
CH- 1169 Yens
F-74000 Annecy, FR
F-74370 Metz-Tessy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.