GROSSVOLUMIGES GEWEBEREDUKTIONS- UND ENTFERNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3171797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3171797
Numéro de demande
EP15825271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
US 201462027645 P 22.07.2014
US 201562104969 P 19.01.2015
Demande PCT
PCT/US2015/041407 21.07.2015
Publication PCT
WO2016/014589 28.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 mars 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eximis Surgical, LLC, 315 W South Boulder Road, Suite 110, Louisville, Colorado 80027, Etats-Unis d'Amérique → Eximis Surgical Inc., 1772 Prairie Way, Unit E, Louisville, Colorado 80027, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 24 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 24.03.2023

  7. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  8. 6 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.09.2019

1 entrée antérieure
  1. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Eximis Surgical Inc.

1772 Prairie Way, Unit E, Louisville, Colorado 80027, US

Mandataire

Actosphère Sàrl

Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

JOHNSON, Kristin D.

Louisville, Colorado 80027, US

GREGG, William N.

Superior, Colorado 80027, US

JOHNSON, Dirk

Louisville, Colorado 80027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.