DURCHFLUSSDETEKTIONSSYSTEM FÜR EINEN DURCHFLUSSREGLER

Brevet européen · EP3171916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3171916
Numéro de demande
EP15747897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 20/17 (2018.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 201462028970 P 25.07.2014
Demande PCT
PCT/US2015/041696 23.07.2015
Publication PCT
WO2016/014768 28.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

KPR U.S., LLC

777 West Street, Mansfield, MA 02048, US

Inventeur

HUDSON, Joseph

O'Fallon, MO 63366, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.