PROCÉDÉ ET ÉQUIPEMENT DE REFROIDISSEMENT

Brevet européen · EP3171996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3171996
Numéro de demande
EP15753101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
11 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B21B 37/74 (2006.01)
C21D 11/00 (2006.01)
C22F 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 1401679 23.07.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/051915 10.07.2015
Publication PCT
WO2016/012691 28.01.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  7. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

CONSTELLIUM NEUF BRISACH

Constellium Neuf Brisach

ZIP Rhénane Nord, RD 52, 68600 Biesheim, FR

Inventeur

DUHOUX, Vincent

F-38500 Coublevie, FR

MAGNIN, Bruno

F-38960 Saint-Aupre, FR

BELLOT, Daniel

F-38140 Izeaux, FR

ROCHE, José

Bowling Green, Kentucky 42104, US

AUCOUTURIER, Pierre

F-68280 Sundhoffen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.