LENKSÄULE FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3172113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172113
- Numéro de demande
- EP15730809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 1/184 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014110204 21.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064191 24.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/012180 28.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KURZ, Hannes
6800 Feldkirch, AT
BIALEK, Markus
CH-9470 Buchs
ADELMANN, Werner
CH-9469 Haag
NICOLUSSI, Matthias
A-6800 Feldkirch, AT
HEHLE, Karl-Mathias
A-6912 Hörbranz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.