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Brevet européen · EP3172144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172144
- Numéro de demande
- EP15738435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 50/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201412940 22.07.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/051977 08.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/012749 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
ROY, Sukanta
Gurgaon Haryana 122001, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.