REINIGBARE WEICHE
Brevet européen · EP3172154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172154
- Numéro de demande
- EP15824871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/52 (2006.01)B65G 47/46 (2006.01)B65G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201414338907 23.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/037171 23.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/014196 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
DEROCHE, Timothy J.
Harahan, Louisiana 70123, US
LEE, Brian R.
Slidell, Louisiana 70458, US
GUERNSEY, Kevin W.
Destin, Florida 32541, US
GREMILLION, Kevin L.
Prairieville, Louisiana 70769, US
BISHOP, Jonathan J.
Des Allemands, Louisiana 70030, US
VULPETTI, Matthew
New Orleans, Louisiana 70115, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.