VORRICHTUNG ZUM ÜBERFÜHREN UND/ODER GRUPPIEREN

Brevet européen · EP3172156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3172156
Numéro de demande
EP15730786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 54/02 (2006.01)
B65B 35/24 (2006.01)
B65B 35/38 (2006.01)
B65B 43/52 (2006.01)
B65B 69/00 (2006.01)
B65B 5/06 (2006.01)
B65B 5/08 (2006.01)
B65B 5/10 (2006.01)
B65B 5/12 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
DE 102014214696 25.07.2014
DE 102015209618 26.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/064003 22.06.2015
Publication PCT
WO2016/012171 28.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

WANNER, Hansruedi

CH-8214 Gächlingen

BAECHLE, Andreas

79736 Rickenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.