MOLEKÜLE MIT ZWEI EMISSIONSEIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP3172203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3172203
Numéro de demande
EP15738941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
18 sept. 2019
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 413/04 (2006.01)
C07D 307/79 (2006.01)
C07D 307/80 (2006.01)
C07D 307/81 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 417/04 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
C09B 57/00 (2006.01)
H01L 51/50 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
EP 14306182 21.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/066664 21.07.2015
Publication PCT
WO2016/012457 28.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 12 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2019

  3. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Université de Strasbourg

4, rue Blaise Pascal, 67000 Strasbourg, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Universite de Nantes

1 quai de Tourville, 44000 Nantes, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

ULRICH, Gilles

F-67460 Souffelweyersheim, FR

BENELHADJ, Karima

F-67100 Strasbourg, FR

LAURENT, Adèle

F-44300 Nantes, FR

ZIESSEL, Raymond

F-67460 Souffelweyersheim, FR

MASSUE, Julien

67100 Strasbourg, FR

JACQUEMIN, Denis

F-44300 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.