WÄRMESTABILISIERTE POLYAMIDZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3172273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172273
- Numéro de demande
- EP15742013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 6 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08K 5/134 (2006.01)C08K 5/17 (2006.01)C08K 5/3435 (2006.01)C08K 5/3437 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14178535 25.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/066934 23.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/012563 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Envalior B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, Pays-Bas
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-6100 AA Echt, NL
NL-6100 AA Echt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.