WÄRMESTABILISIERTE POLYAMIDZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3172273 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3172273
Numéro de demande
EP15742013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
6 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/13 (2006.01)
C08K 5/134 (2006.01)
C08K 5/17 (2006.01)
C08K 5/3435 (2006.01)
C08K 5/3437 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
B29C 49/00 (2006.01)
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 14178535 25.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/066934 23.07.2015
Publication PCT
WO2016/012563 28.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 15 avr. 2025

    Transféré

    Titulaire
    DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Envalior B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, Pays-Bas
    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.04.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

SOUR, Wilhelmus Josephus Maria

NL-6100 AA Echt, NL

GIJSMAN, Pieter

NL-6100 AA Echt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.