PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UNE PIÈCE NITRURÉE/NITROCARBURÉE
Brevet européen · EP3172353 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172353
- Numéro de demande
- EP15756195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2015
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 13 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C23C 8/80 (2006.01)B23K 9/235 (2006.01)B23K 103/04 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/32 (2014.01)B23K 26/352 (2014.01)B23K 26/60 (2014.01)B23K 9/167 (2006.01)B23K 9/23 (2006.01)C21D 10/00 (2006.01)C23C 8/26 (2006.01)C23C 8/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1457028 21.07.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051944 16.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/012697 28.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
GRANDJEAN, Stéphan
F-42370 Saint Andre D'apchon, FR
PROST, Fabrice
F-42000 Saint-etienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.