CHAUFFE-EAU ET APPLICATION
Brevet européen · EP3172497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3172497
- Numéro de demande
- EP14749717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2014
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24H 9/00 (2006.01)F24D 3/08 (2006.01)F24D 3/10 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24D 11/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002021 24.07.2014
- Publication PCT
- WO2016/012029 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
P. Faliro 175 64 Athens, GR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.